Mentions légales du site www.etudesgeosol.fr
Informations éditeur
Etudes Géo Sol
Statut
RCS
TVA
540, Avenue des Estelles – Z.A. de Taulhac
43000 Le Puy-en-Velay
Téléphone : 04 71 02 41 16
Informations techniques
Hébergement du site :
OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Création du site :
G.CO – Margaux TORRET
2 rue Gilles Durant
63000 Clermont Ferrand
FRANCE
Directeur de publication :
Raymond FREITAS
Données personnelles
Les données personnelles relatives aux visiteurs / clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif d’Etudes Géo Sol dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. Etudes Géo sol s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail Etudes Géo Sol aux coordonnées ci-dessus.
Propriété intellectuelle
L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.
Les formulaires de contact
Les messages adressés à ce site par le biais de formulaire d’envoi sont utilisés à la seule fin du traitement du message, et ne seront pas communiqués à des tiers sans l’accord de l’émetteur. Ces messages seront conservés pour la durée de traitement de la question posée. Le site d’Etudes Géo Sol n’offrant pas de dispositif particulier de sécurisation (transfert de fichiers, transfert de données), l’expéditeur d’une question ou d’un document confidentiel ou sensible devra privilégier la voie postale.
Les liens hypertextes
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.
Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.